Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En ce qui, elles paraissent fondamentalement plusieurs des entreprises et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique est certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, la place et le role des uns et des autres seront tres clairs. Les elus determinent des orientations politiques et l’administration les met en ?uvre. Dans J’ai realite, les choses paraissent bien plus compliquees car les jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de risques pour le cadre territorial.

Cette zone de risques peut etre reduite a condition de ne pas commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Notre modele simple

Dans le systeme administratif francais, la commune reste le modele de base qui influence l’organisation de toutes les collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise via une dualite hierarchique. Cette dualite reste produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, nos adjoints au maire et les conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des prestations.

Les interferences entre des 2 spheres, source de conflit de pouvoir au sommet de l’organisation, sont difficiles a empi?cher.

En outre, la separation entre les 2 spheres n’est en general gui?re tres nette.

1.1. Notre pouvoir politique

Une municipalite se compose d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire ainsi que ses adjoint), de la Assemblee deliberative (le Conseil municipal), de la structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en part sous responsabilite une municipalite.

  • Maire : dispose d’un i?tre capable de dans 4 secteurs principaux :

Il semble d’abord l’executif une collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute le budget), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom d’la commune…

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Cela reste aussi delegataire du conseil municipal : Il est Effectivement des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.

Il a des pouvoirs propres etant donne qu’il reste le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

Il va i?tre representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil et de la police judiciaire, puisqu’il reste OPJ).

  • Les adjoints

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit les adjoints, mais c’est le maire qui attribue les connaissances. Cela est en mesure de parfois poser plusieurs problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par ma surveillance qu’il y exerce, il controle aussi le i?tre capable de qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le i?tre capable de que lui confie le chef de l’executif. Cela est en mesure de disposer d’une delegation dans un domaine, ce qui n’implique pas pour autant qu’il represente Notre collectivite dans l’ensemble des organismes touchant a celui-ci. En fonctionnel, des que l’adjoint jouit d’une delegation, Cela reste reconnu comme votre rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des prestations.

Theoriquement, il n’est cependant gui?re le superieur hierarchique du cadre responsable de la mise en ?uvre. Pourtant, en pratique, le lien entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres vraiment. Et parfois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre le poste du chef de service.

L’elu « chef de service » reste une position particulierement difficile a vivre pour votre fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu deborde alors de le role en voulant bien diriger, donnant des ordres ici ou la, ainsi, decidant de l’integralite des decisions qui relevent de la responsabilite des fonctionnaires.

  • Notre conseil municipal

Selon les cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont une influence plus ou moins importante.

Le scrutin actuel n’est jamais favorable a J’ai representation d’la minorite au coeur du conseil municipal.

  • Mes cabinets politiques. Il y 2 situations :

Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est notamment la tentation concernant le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais s’explique via le fait que le nouvel arrivant ne maitrise jamais l’organisation interne ou qu’il n’a gui?re toute confiance en personnes en place.

Structure legere, totalement politique et nullement administrative, qui possi?de un role de conseil de communication ou de relations publiques pour l’executif.

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